1. Introduction

Bienvenue sur OnlineClass Pro, une plateforme d'apprentissage en ligne spécialisée dans l'enseignement technique et professionnel. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent l'utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à OnlineClass Pro et en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.

2. Identification de l'éditeur

• Éditeur du site : OnlineClass Pro
• Adresse : [Adresse de l'entreprise]
• Contact : [Email de contact / Téléphone]

3. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles OnlineClass Pro fournit ses services de formation en ligne, y compris l'accès aux cours, aux contenus éducatifs multimédias, au système de mentorat, à l'IA d'apprentissage, et à d'autres fonctionnalités annexes.

4. Services Proposés

OnlineClass Pro propose les services suivants :

• Accès aux cours et contenus éducatifs multimédias.
• Utilisation d’Albert AI, un assistant virtuel d'apprentissage.
• Participation au système de mentorat personnalisé.
• Accès aux exercices, épreuves d'examens et leurs corrections.
• Accès à un calendrier d'examens et de concours.
• Système de prise de notes et d'évaluation.

Ces services sont accessibles via un abonnement unique payant (ci-après le "Plan Unique").

5. Conditions d'Inscription et d'Accès

• Eligibilité : Pour s'inscrire sur OnlineClass Pro, l'utilisateur doit être âgé de 18 ans ou plus ou avoir l'autorisation de son tuteur légal.
• Compte Utilisateur : L'utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
• Accès aux Services : L'accès aux services est soumis à la création d'un compte et au paiement du Plan Unique.

6. Prix et Modalités de Paiement

• Tarification : Le coût du Plan Unique est de [Prix] euros, TVA incluse
• Mode de Paiement : Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, via des plateformes de paiement sécurisées.
• Facturation : Une facture électronique sera fournie à l'utilisateur après chaque paiement.
• Droit de Rétractation : Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, l'utilisateur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours après la souscription, sauf si l'accès aux contenus numériques a été activé à sa demande.

7. Droits de Propriété Intellectuelle

• Contenu : Tous les contenus disponibles sur OnlineClass Pro, y compris les vidéos, textes, images, et autres matériaux éducatifs, sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de OnlineClass Pro.
• Licence d'Utilisation : L'utilisateur bénéficie d'une licence personnelle, non exclusive, non transférable, et limitée à l'usage privé des contenus de OnlineClass Pro.
• Interdictions : Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation commerciale des contenus est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de OnlineClass Pro.

8. Responsabilité

• Limitation de Responsabilité : OnlineClass Pro ne peut être tenu responsable des interruptions de service, des erreurs techniques, ou de tout autre dommage résultant de l'utilisation de la plateforme.
• Garanties : OnlineClass Pro ne garantit pas l'obtention de résultats spécifiques suite à l'utilisation de ses services.

9. Politique de Confidentialité

OnlineClass Pro s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles des utilisateurs conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données). Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

10. Modifications des CGV

OnlineClass Pro se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements par e-mail ou par notification sur le site. Les modifications entreront en vigueur immédiatement après leur publication.

11. Résiliation

• Résiliation par l'Utilisateur : L'utilisateur peut résilier son compte à tout moment via l'interface de son compte personnel.
• Résiliation par OnlineClass Pro : OnlineClass Pro se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès aux services en cas de non-respect des présentes CGV par l'utilisateur.

12. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de [Ville] seront seuls compétents.

13. Contact

Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [Email de Contact].

Ce document reflète les conditions générales les plus récentes et est sujet à modifications. Veuillez le consulter régulièrement pour connaître les mises à jour.